LA RADIOACTIVITÉ ET LE VIVANT

     Les membres du GESE, désignés en fonction de leurs compétences en la matière, qui étaient onze au départ, se retrouvèrent huit à l'arrivée, en suite de la démission de trois d'entre eux. Ces démissions émanaient des personnalités les plus réceptives aux idées reçues dans les milieux économiques quant aux risques de pénurie en énergie électrique(3)
     Le GESE travailla une bonne année, consulta quantité d'autres experts, se subdivisa en sous-groupes de travail et finalement produisit un Rapport comportant différentes annexes techniques qui fit l'objet d'un Résumé intitulé Scénarios énergétiques. Préalables, possibilités et conséquences d'un abandon de l'énergie nucléaire par la Suisse et d'un digest à l'intention des journalistes intitulé Les choix énergétiques («Le Rapport du Groupe d'experts sur les scénarios énergétiques»)(4).
     L'originalité du Rapport du GESE tient moins au contenu de son mandat qu'à l'intégration, à notre connaissance pour la première fois au monde dans un document officiel, de prospectives fondées non seulement sur une croissance de la jproduction et de la consommation d'énergie, mais encore sur un tassement et même sur une décroissance(5) de ces paramètres en fonction de nouvelles priorités.

Figure 1

Figure 2: Evolution de la demande d'énergie entre 1910 et 1986 (source: statistique globale de l'énergie).

     Les Figures 2 et 3 présentent les courbes d'évolution des production d'énerge brute dans les scénarios dits de «Nouvelles priorités «(9) On remarquera l'allure typiquement descendante de la courbe relative au scénario «Style nouveau» qui rappelle immanquablement les courbes d'Amory Lovins que nous évoquons ailleurs dans ce numéro.

Figure 3: Evolution de la demande d'énergie et d'électricité dans les trois scénarios principaux

Figure 4: Consommation d'énergie brute prévue dans les scénarios (PJ/a)

     Les Tabelles I et II indiquent les quantités respectivement d'énergie brute et de production d'électricité auxquelles aboutissent ces trois scénarios fondamentaux, toujours comparées à 1985(8). 

Tabelle I

Tabelle II

     1.1 Le groupe d'experts «Scénarios énergétiques» élabore un rapport sur les préalables, les possibilités et les conséquences d'un abandon du nucléaire par la Suisse.
     1.2 Le rapport présentera également les préalables, les possibilités et les conséquences à prévoir pour le cas où notre pays renoncerait à poursuivre le développement  de  l'énergie  nucléaire.
     1.3 On envisagera l'abandon du nucléaire en 1990, 2000, 2010 et 2025.
     1.4 Les préalables et les conséquences de l'abandon (selon ch. 1.2 et 1.3) seront présentés en comparaison avec la continuation de la politique énergétique actuelle.  Les  principaux  criteres d'appréciation  seront  la  sécurité d'approvisionnement ainsi que les conséquences de toute nature (micro et macro-économie, société, écologie, politique d'Etat et réglementaire).
     1.5 Pour ce qui est du développement de l'économie (croissance quantitative et qualitative) et des prix de l'énergie, on formulera différentes hypothèse cohérentes et on en appréciera les conséquences.
     1.6 En étudiant les scénarios, on s'inspirera en particulier des objectifs politiques d'un approvisionnement énergétique sûr, optimal pour l'économie nationale et ménageant l'environnement; on ne négligera pas les possibilités d'utilisation rationnelle de l'énergie ni les impératifs d'un approvisionnement largement diversifiés et du recours aux energies indigènes renouvelables. On présentera différentes stratégies pour atteindre ces objectifs et on en évaluera les effets.
     1.7 Le mandat confié au groupe d'experts est limité à la fin de 1987. Le rapport devra être livré au DFTCE à la fin de septembre 1987, au plus tard, et transmis à la Commission fédérale de l'énergie (CFE) pour préavis.
     1.8 Les principales données de base (hypothèse et conditions marginales pour les scénarios) devront être approuvées par le DFTCE.

     2.1 On prendra connaissance, en les analysant brièvement, des scénarios d'abandon élaborés antérieurement pour la Suisse ainsi que des principaux travaux correspondants accomplis à l'étranger.
     2.2 On se tiendra au courant des travaux analogues qui se poursuivent à l'étranger (p.ex. en Suède, en RFA).

3 Organisation des travaux du groupe d'experts

     3.1 Les membres du groupe d'experts sont nommés à titre personnel. Ils ne peuvent pas se faire représenter aux séances.
     3.2 Le groupe d'experts décide des méthodes de recherche, des études à mener, etc. Pour des questions particulières, il peut demander à l'OFEN la possibilité de confier des mandats écrits à des tiers  ou organiser des auditions d'experts, des séminaires, etc.
     3.3 Le groupe d'experts est placé sous la présidence de Monsieur H.L. Schmid, vice-directeur de l'OFEN. Le secrétariat est confié à l'OFEN (Service de la politique énergétique). Il soutient le président lors de la préparation des séances, des auditions d'experts, etc. et il coopère à l'élaboration des projets de rapports.
     3.4 Les membres du groupe d'experts fournissent un effort personnel par:
     a) leur participation aux séances du groupe,
     b) l'étude de problèmes spécifiques.
     3.5 Une fois par mois, le président du groupe d'experts informe le DFTCE de l'avancement des travaux.
     3.6 Les débats, les documents de travail, les projets de rapport et autres dossiers du groupe d'expert sont confidentiels.
     3.7 Le DFTCE ou le Conseil fédéral décident de tout ce qui a trait à l'information du public ainsi que de la publication du rapport final.
     3.8 Les membres du groupe d'experts sont indemnisés conformément à l'ordonnance du  1er octobre 1973 sur les indemnités versées aux membres des commissions, aux experts et aux personnes chargées d'assumer un autre mandat.
     3.9 Pour le reste, le travail se fera conformément aux directives du Conseil fédéral du 3 juillet 1974 touchant l'institution et le mode de travail des commissions extra-parlementaires ainsi que la surveillance à exercer sur elles.

Secrétariat: Office fédéral de l'énergie, Service de la politique énergétique, Berne